Le marathon de la justice

Violences conjugales, infractions au code de la route, bagarres… Voilà quelques exemples de «petits» délits qui sont reprochés aux prévenus lors de comparutions immédiates. Reportage à Nice.

 

Le parvis du tribunal de grande instance de Nice, où sont jugées les comparutions immédiates. (Crédit photo: Franck Muller).

Le parvis du tribunal de grande instance de Nice, où sont jugées les comparutions immédiates. (Crédit photo: Franck Muller).

 

Le samedi à 11h, le tribunal de grande instance de Nice est officiellement fermé. Les grilles sont pourtant entre-ouvertes et un gardien nous dirige vers une petite salle sur la gauche. C’est ici que se passeront les audiences. Les comparutions immédiates sont jugées à la chaîne, par les mêmes juges et en une journée. Les accusés, qui ont tous avoué ou ont été pris en flagrant délit, comparaissent dans les jours suivant leur arrestation (souvent le lendemain). Ce type de jugement expéditif a pour but de désengorger le tribunal et de fournir une réponse pénale rapide.

Le premier prévenu est déjà là, derrière le banc des accusés, accompagné de deux policiers. Les juges ne sont pas encore présents mais on peut entendre leur voix de l’autre côté d’une porte. L’homme attend son tour, la tête enfouie dans ses mains. Il a l’air perdu et seul. Ce matin, personne n’est venu assister à son jugement, ni à aucun autre. Seul le bruit d’un néon défaillant brise le silence de la salle; l’ambiance est tendue.

 

 Dix minutes passent avant l’arrivée des juges. A leur entrée, la salle se lève et le coup d’envoi est donné. Le premier prévenu est appelé à la barre, c’est son avocat qui prendra la parole pour lui. La veille au soir, il a été arrêté par la police, ivre et sans papiers. Son histoire n’est pas courante. Il a quitté le Sénégal il y a quelques mois car son homosexualité n’était pas acceptée ni dans son pays, ni par sa famille. « Mon client se sentait menacé chez lui, il a préféré prendre le risque d’endosser le statut d’immigré clandestin en France, plutôt que celui d’homosexuel dans son pays », plaide son avocate. A propos de sa soirée de la veille, elle ajoutera simplement: « Il s’est rendu en ville avec des amis pour faire la fête et une bagarre a éclaté entre eux à cause de l’alcool. » L’homme assis aux côtés de ses gardiens a l’air étonnement calme, presque absent. Les juges écoutent impassiblement et ne font aucune remarque. A aucun moment ils ne coupent l’avocate ou ne font de remarque. La défense de l’accusé est terminée et le jugement sera donné après une délibération entre les juges, plus tard dans la matinée. Moins de trente minutes se sont écoulées et les juges appellent déjà le second prévenu. Trois autres affaires seront examinées dans la matinée. Ils ont tous été arrêtés la veille au soir et, cette fois, c’est du classique pour les juges. Les deux premiers étaient en possession de cannabis, le dernier a déclenché une bagarre à la sortie d’une discothèque. Sa victime n’a toujours pas quitté son lit d’hôpital.

 « La dimension humaine n’est pas assez prise en compte »

Les audiences terminées, c’est l’heure pour les juges de se retirer et de délibérer sur les condamnations à prononcer. Pour les autres, c’est le moment de la pause. Sur le parvis du Palais de justice, les avocats discutent entre eux autour d’une cigarette et d’un café. L’avocate du premier accusé nous livre ses impressions : « Avec les divorces, les comparutions immédiates c’est la base du métier », explique-t-elle. Elle sort tout juste d’une école d’avocats et c’est une des premières fois qu’elle exerce « pour de vrai » son métier. Elle ajoute toutefois : « C’est vrai que ça va très vite. Nous, les avocats, on n’a pas le temps de bien préparer la défense et les juges doivent se presser pour délibérer. Pour moi, le principal problème, c’est que la dimension humaine n’est pas assez prise en compte. Les accusés ne sont vus qu’à travers leur délit, on n’essaie pas d’aller plus loin ».

Une fois la cigarette terminée, il faut retourner dans la salle. Les juges seront bientôt de retour pour prononcer le verdict. La salle reste debout pour l’annonce du jugement du premier accusé. En comparution immédiate, pas de temps pour les fioritures. Les mots sont crus et directs : « Vous devez rentrer chez vous, monsieur, vous devez rentrer chez vous! Homosexuel ou non », martèle la juge. Il sera replacé en détention provisoire avant d’être renvoyé chez lui, au Sénégal. Tandis qu’il est raccompagné par les policiers, on entend à peine son avocate lui glisser quelques mots: « J’aurais essayé, désolée monsieur… ».

Paul Kempenich